En matière d’automobile, on entend parfois parler de « voiture particulière ». De prime abord, on pourrait penser que cette expression s’oppose à « véhicule d’entreprise » et désigne les engins conduits par les particuliers.
Mais en réalité, une voiture peut tout à fait être à la fois un véhicule d’entreprise et un véhicule particulier.
Alors qu’est-ce, précisément, qu’un véhicule particulier ? Quels sont les critères qui définissent ce type de véhicule ? Quelles sont les obligations qui s’y rattachent ?
CaptainDrive vous explique tout dans le détail.
Qu’est-ce qu’un véhicule particulier ?
Parfois appelés « véhicules de tourisme » ou, dans une version abrégée, « VP », les véhicules particuliers se distinguent des deux-roues, des utilitaires légers, des poids lourds, des minibus et autobus.
En fait, l’immense majorité des voitures sont des véhicules particuliers comme par exemple la citadine Fiat, la voiture particulier Renault ou le SUV Peugeot. Ce qui caractérise ce type de véhicule, c’est, entre autres choses, sa fonction.
Un véhicule dit « particulier » est uniquement conçu pour le transport de personnes. Par opposition, on parle de véhicule professionnel pour les engins permettant le transport de marchandises (utilitaires, camions…).
En outre, pour qu’un véhicule puisse être défini comme particulier, le poids total autorisé en charge doit demeurer inférieur à 3,5 tonnes.
À noter que l’Union Européenne livre une stricte définition des véhicules particuliers. Il s’agit de tout véhicule routier motorisé, à 4 roues et doté de 9 places assises maximum (siège conducteur inclus).
Les types de véhicules particuliers
Parmi les véhicules particuliers, on trouve les voitures (acquises et en location), les voiturettes, mais également les camionnettes – si elles sont exclusivement destinées au transport de passagers, comme les minivans -, les taxis et les ambulances.
Différents types de voitures sont considérés comme des VP :
- Les citadines ;
- Les berlines ;
- Les monospaces et autres voitures familiales ;
- Les SUV ;
- Les cabriolets ;
- Les voitures de sport ;
- Les voitures de luxe…
Le type de motorisation ne définit pas le véhicule particulier. Ainsi, un VP peut rouler à l’essence, au diesel, avec un moteur électrique ou hybride.
Comment savoir si je conduis un véhicule particulier ?
À cause de sa taille ou d’autres caractéristiques, vous vous interrogez sur le type de véhicule que vous conduisez ?
En lisant attentivement le certificat d’immatriculation associé au véhicule, vous pouvez facilement connaître son type.
Si la mention « VP » apparaît dans la rubrique J.1, le véhicule correspondant est bien un véhicule particulier.
Bon à savoir : Si la mention « deriv VP » est inscrite sur la carte grise, cela indique qu’il s’agit d’un ancien véhicule particulier, transformé en véhicule utilitaire après retrait de la banquette arrière. Pour les camionnettes non-considérées comme des véhicules particuliers, c’est la mention « CTTE » que l’on retrouve généralement sur le certificat d’immatriculation.
Les obligations relatives aux véhicules particuliers
En France, les propriétaires de voitures et autres véhicules particuliers se voient attribuer plusieurs devoirs.
Pour conduire un véhicule particulier, il faut obligatoirement être titulaire du permis de conduire type B.
De plus, les propriétaires de VP doivent absolument être en possession du certificat d’immatriculation (carte grise). Ce document contient toutes les informations importantes sur le bien et permet de prouver, aux autorités compétentes, que l’on a acquis le véhicule en toute légalité.
Le certificat d’immatriculation doit être récupéré dans un délai d’un mois maximum après achat. Il peut s’obtenir directement auprès du vendeur si la voiture est achetée en concession, par exemple.
Les automobilistes peuvent également faire leur demande de carte grise sur Internet, en passant par la plateforme officielle de l’ANTS ou par un site spécialisé et habilité.
Par ailleurs, un véhicule particulier doit impérativement être assuré. Plusieurs types d’assurances existent : l’assurance au tiers, la formule au tiers étendu et l’assurance tous risques.
Pour obtenir davantage de précisions sur l’assurance auto, nous vous invitons à lire l’article que nous avons consacré à ce sujet.
Des obligations d’entretien et de contrôles existent pour les véhicules particuliers. Par exemple, les propriétaires doivent passer un contrôle technique tous les deux ans (ou avant le 4ème anniversaire de la première mise en circulation si le véhicule est neuf).
Sont toutefois exempts de cette obligation les propriétaires de véhicules de collection dont la mise en circulation est antérieure à 1960 et dont le poids total autorisé en charge maximum est de 3,5 tonnes, ainsi que les propriétaires de véhicules de collection dont le PTAC dépasse les 3,5 tonnes et les conducteurs de voitures sans permis.
Outre le contrôle technique, il est important de faire entretenir le véhicule conformément aux préconisations du constructeur.
Une voiture doit être révisée régulièrement et, en cas de pièce H.S., il faut procéder au remplacement avec une pièce adaptée. Dans le cas contraire, l’automobiliste peut perdre certaines garanties, comme la garantie constructeur.
